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Conditions Générales de Vente

 

Ci-dessous sont explicitées les conditions générales de vente du site internet Fourneau et tuyaux.com édité par la Société TRAINI, SARL au capital de 7622.50 Euros , 3 avenue Saint Exupery,01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE RCS BOURG EN BRESSE 403533722R , SIRET 40353372200019, N° de TVA FR50403533722, applicables à compter du 25 Janvier 2007 à 0h, heure française.

Préambule

1. Acceptation des Conditions 

2. Produits 

3. Commande 

4. Conditions de Livraison 

4.1. Livraison des produits 

4.2. Expédition

4.3. Frais de Livraison 

5. Satisfait ou Remboursé 

6. Prix 

7. Paiement 

7.1. Paiement par Cartes Bancaires 

7.2. Paiement PayPal 

8. Professionnel

9. Litiges 

10. Garantie 

11. Informations Légales

 

Préambule

Le site wwww.founeau-tuyau.com est la propriété de la SARL TRAINI en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
Horaires d'ouverture :
Lundi ou vendredi : 8h30 - 12h / 13h30 - 18h30

 

1. Acceptation des Conditions

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre TRAINI et son Client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

 

2. Produits

Notre entreprise se réserve le droit d'ajouter ou retirer tous produits de la boutique en ligne du site wwww.founeau-tuyau.com et ce, sans préavis. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site et ce, dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies illustrant les produits, de même que le descriptif associé au produit s'entendent sous réserve d'erreur typographique ou infographique.

 

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. FOURNEAU-TUYAU confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

 

Processus de commande

Le Client parcourt sélectionne les produits qu'il désire acquérir au moyen du bouton 'acheter' présent sur les fiches articles. Le client visualise et vérifie sa sélection d'articles dans la page 'Panier'. Puis le client indique son identité et ses coordonnées de facturation et de livraison. Le client sélectionne un type d'expédition. Le client vérifie sa commande incluant les frais de ports éventuels, vérifie les désignations et quantités commandées. Le client paye ensuite sa commande au moyen d'un des modes de paiement disponibles.

FOURNEAU-TUYAU se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, FOURNEAU-TUYAU ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 

En cas de rupture exceptionnelle et/ou temporaire d'un produit, nous communiquerons au Client le délai d'approvisionnement prévu au moment de la commande. Le Client sera alors libre d'accepter ce délai ou de le refuser.

 

4. Conditions de Livraison

4.1. Livraison des produits

Après confirmation de commande, FOURNEAU-TUYAU envoie les produits par l'intermédiaire de son transporteur ou La Poste.

* EN STOCK DEPART IMMEDIAT : Départ des colis jours ouvrables : du lundi au vendredi 8h30-12h00.
** DISPONIBLE EN USINE : Délai de livraison de 15 à 20 jours environ à date de commande (les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels). (hors fermeture estivale)

Pour les livraisons hors France métropolitaine, le Client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à FOURNEAU-TUYAU sont destinées à l'usage strictement personnel des clients. Les Clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. FOURNEAU-TUYAU se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le Client.

La livraison est effectuée à l'adresse que le Client aura fournie en passant sa commande. En cas d'absence, à l'adresse indiquée, un avis de passage sera normalement déposé afin que vous preniez contact avec le transporteur pour une future livraison.

Si le Client ne recevait pas son colis dans les temps impartis, il convient d'en informer le plus rapidement possible par téléphone ou email FOURNEAU-TUYAU.

Le Client doit à faire toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur en cas de réception d'un colis abîmé, ouvert ou détérioré. Dans ce cas, le Client est invité à prendre contact avec FOURNEAU-TUYAU.

Le Client veille également à vérifier particulièrement le bon fonctionnement du ou des produits livrés et à lire la notice d'emploi se rapportant aux produits fournis le cas échéant. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues par la loi. En cas de non conformité du ou des produits livrés par rapport à la commande, FOURNEAU-TUYAU s'engage à y remédier et à vous rembourser l'ensemble des frais engagés lors de la réexpédition. Vous êtes toutefois invités à nous prévenir par email dans les 72 heures suivant la réception de votre colis.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 (deux) lieux de livraison, il doit passer 2 (deux) commandes, avec les frais de livraison associés.

 

4.2. Expédition 

Les expéditions s'effectuent du Lundi au Vendredi. Pas d'expédition de colis le Samedi et le Dimanche ni les jours fériés.

 

4.3. Frais de Livraison

Les frais de livraison indiqués comprennent les frais d'emballage et de transport et sont forfaitaires selon le poids et la destination de votre commande.

France Métropolitaine :

- Envois Poste Colissimo, Colissimo Expert ou transporteur (suivant volume et poids).

- Frais de livraison 15.00 € pour toute commande inférieure ou égale à 200,00 € H.T, pour toute commande supérieure à 201.00 € H.T les frais de livraison seront à 30.00 € pour la France métropolitaine, les frais de port sont offert à partir de 450.00 € TTC à l'exception de l'envoi de cuisinières à bois ou poêles à bois frais d'envoi par transporteur à 80.00 €, et découpe vermiculite et réfractaire (prix en fonction de la quantité de pièce).

DOM, TOM et reste du monde :

- Envois Poste Colissimo Outre Mer ou par transporteur en fonction du poids et de la taille du colis.

 

5. Satisfait ou Remboursé

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Toute réclamation formulée hors délai ne pourra être acceptée.

Avant tout retour, le client est invité à contacter la FOURNEAU-TUYAU par email contact@fourneau-tuyau.com. En cas d'échange ou de remboursement, renvoyez le(les) produit(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi, facture et documentations dans un délais de 14 jours après la demande de remboursement à l'adresse suivante :

TRAINI SARL
3 avenue saint Exupery – 01200 Bellegarde sur Valserine
contact@fourneau-tuyau.com

Dans l'hypothèse d'un renvoi, l'internaute devra emballer l'article concerné avec précaution et joindre dans son envoi son bon de reprise. L'internaute est libre de choisir le mode d'envoi de son produit et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. FOURNEAU-TUYAU ne prend en aucun cas ces frais ni le coût de transport et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis de l'internaute. Le site conseille aux internautes d'opter pour un envoi suivi de colis. De manière générale, tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charger de l'internaute.

Seuls les produits retournés complets, en parfait état, dans leur emballage d'origine et avec le bon de reprise seront acceptés. Dans le cas contraire, le retour sera considéré comme retour non conforme et ne sera pas remboursé par FOURNEAU-TUYAU.

En cas d'exercice du droit de rétractation, FOURNEAU-TUYAU est tenu au seul remboursement du prix du ou des produits achetés par le Client, objets de la rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement est dû au Client dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception du colis de retour.

Attention tous produits non stockés dans nos locaux lors de la commande ne pourra être repris et remboursé.

En cas de retour anormal ou abusif, ce retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme tel. De même, tous produits renvoyés dans numéro de retour seront systématiquement traités comme retour non conforme. Il est rappelé que l'internaute est libre de choisir le mode d'envoi de son produits et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. FOURNEAU-TUYAU ne prend en charge aucun de ces frais et ne saurait être tenu pour respondable de la non réception du colis de l'internaute. Enfin, l'internaute est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sortie que le produit puisse être transporté sans risque de casse ou de dégradations.

 

6. Prix

Le prix des produits est exprimé en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et de livraison. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend donc pas les frais de livraison.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

La rigueur de la tenue des informations présentes sur notre site Internet ne nous protège pas d'éventuelles erreurs dans l'affichage des prix. Si de telles erreurs se présentaient, la commande du Client ne serait pas validée. Le Client sera alors informé par email des nouvelles conditions de prix et sera libre de les accepter par retour d'email déclenchant ainsi l'acceptation de la commande.

Les prix sont modifiables sans préavis.

Tous les produits destinés à être livrés hors Union Européenne sont facturés hors taxes. La facture est alors établie hors taxes. L'administration des douanes locale est libre de vous facturer les droits d'entrée ou autres taxes d'importation. Celles-ci divergent radicalement suivant les pays.

Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Le Client doit s'acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. TRAINI n'a aucun contrôle sur ces taxes et ne peut les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Le Client doit donc contacter son bureau des douanes local pour de plus amples informations.

 

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par FOURNEAU-TUYAU. Le prix des produits et frais de livraison associés sont payables au comptant le jour de la commande effective.

Afin de pallier à toute fraude, FOURNEAU-TUYAU peut demander (par email ou autre moyen de communication) au Client la photocopie recto-verso de la carte bancaire utilisée pour la transaction ainsi qu'une photocopie d'une pièce d'identité. A défaut de réception des pièces demandées, FOURNEAU- TUYAU se réserve le droit d'annuler la commande.

Le paiement de votre commande peut s'effectuer selon les modes de paiement suivants.

 

7.1. Paiement par Cartes Bancaires

Le paiement s'effectue par cartes bancaires (Visa, MasterCard, CB) en ligne via le serveur sécurisé de notre partenaire bancaire, la BANQUE POPULAIRE qui utilise le mode de paiement sécurisé par SSL, qui est un des deux modes de cryptages les plus répandus pour sécuriser les achats par carte bancaire sur internet. La demande d'autorisation bancaire est cryptée, le principe est identique à celui d'une transaction classique chez un commerçant avec un terminal carte de crédit. Votre numéro de carte bancaire et votre règlement sont dirigés vers les serveurs de la banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique. Par conséquent, vos numéros ne sont connus que de notre partenaire bancaire.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, FOURNEAU-TUYAU se réservent le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

 

7.2. Paiement PayPal

Le paiement s'effectue en ligne. Le paiement paypal est une solution de paiement innovante qui permet d'envoyer des paiements par Internet, sans avoir à communiquer vos coordonnées de carte bancaire aux vendeurs lors de vos transactions. Parce qu'en une seule et unique inscription rapide et gratuite, vous bénéficiez d'un service

Pratique : Vous n'aurez plus à remplir de formulaire ni à donner votre numéro de carte bancaire pour consommer les contenus et services de notre boutique.

Sûr : Vos données personnelles sont cryptées en SSL.

Simple : Votre adresse e-mail et votre mot de passe suffisent pour acheter du contenu ou des services sur ce site, comme d'autres qui acceptent le paiement Paypal.

Approuvé : Avec plus de 40 millions d'utilisateurs répartis dans plus de 45 pays à travers le monde, PayPal est le principal service de paiement en ligne international. Avec PayPal, envoyer de l'argent devient aussi simple que d'envoyer un mail ! Tout utilisateur PayPal peut envoyer un paiement de manière instantanée et sécurisée à toute personne résidant en France.

 

8. Professionnel 

Préalablement à la première commande, le Client devra créer un compte sur le Site. Suite à cette ouverture de compte FOURNEAU-TUYAU transmettra un email contenant les conditions de règlement (CB et/ou PAYPAL) et remise spécifique au professionnel.

Ce compte sera accessible à tout moment par le Client grâce à ses identifiants (adresse e-mail et mot de passe). Un panier sera généré pour le Client à chacune de ses commandes.

Pour les commandes suivantes, sous réserves d’acception du dossier une facturation à 30 jours par chèque ou virement bancaire sera mise en place.

 

9. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. FOURNEAU-TUYAU ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de FOURNEAU-TUYAU sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à Nouvellepage pour obtenir une solution amiable.

A défaut, les Tribunaux de Commerce français sont seuls compétents, quel que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

 

10. Garantie

Dans tous les cas, FOURNEAU-TUYAU ne pourra être tenu pour responsable du non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de FOUNREAU-TUYAU est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce, sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Chaque fabricant est responsable de l'application de la garantie à ses produits. Pour avoir plus d'information sur la garantie d'un produit bien précis, vous pouvez contacter le service clientèle par mail. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. Il se peut, en cas de garantie, que nous vous demandions de renvoyer directement le produit au fabricant.

En toute hypothèse, le Client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients par mail à : contact@fourneau-tuyau.com.

 

11. Informations Légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de FOURNEAU et TUYAU. De plus, FOURNEAU-TUYAU s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.